Les conditions qui encadrent l'accès et l'utilisation des services et du site SOCIÉTÉ M NOUR.
Ces Conditions Générales définissent les règles applicables à l'utilisation de ce site et à la sollicitation des services de SOCIÉTÉ M NOUR. En utilisant le site ou en demandant des services, vous acceptez ces conditions.
Dernière mise à jour
24 mars 2026
Date d'effet
24 mars 2026
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Des accords commerciaux spécifiques peuvent compléter ces conditions pour certains projets ou contrats.
Tous les devis sont soumis à confirmation, disponibilité et conditions applicables communiquées lors de leur émission.
Les commandes deviennent valides après acceptation formelle selon les termes commerciaux et opérationnels convenus.
Les délais de livraison sont estimatifs et dépendent des conditions logistiques, d'approvisionnement et des exigences client.
Les retards liés à la force majeure, aux contraintes douanières ou à des perturbations externes peuvent nécessiter des ajustements.
Les utilisateurs s'engagent à fournir des informations exactes et à ne pas faire un usage abusif du site ou des canaux de communication.
Toute tentative de perturbation, de compromission ou d'utilisation abusive des services numériques est strictement interdite.
SOCIÉTÉ M NOUR applique des standards professionnels, mais ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à des causes externes ou imprévisibles.
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